Article abrogé, en vigueur du 3 mai 2012 au 5 novembre 2015.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 23 avril 2012
IdentifiantLEGIARTI000025774904
Texte parentLEGITEXT000025774885
Référencearticle 3 de l'arrêté du 23 avril 2012 (version du 3 mai 2012)Légifrance →
1. Le service « gestion des ressources humaines - finances, contrôle et droits individuels » comprend :
2. 1° La sous-direction de la gestion du personnel ;
3. 2° La sous-direction « finances, contrôle et droits individuels ».
4. Le service « gestion des ressources humaines - finances, contrôle et droits individuels » est dirigé par un officier général de l'armée de terre.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.