Arrêté du 23 avril 2012 · Article

Article 5

Article abrogé, en vigueur du 3 mai 2012 au 5 novembre 2015.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 avril 2012
IdentifiantLEGIARTI000025774916
Texte parentLEGITEXT000025774885
Référencearticle 5 de l'arrêté du 23 avril 2012 (version du 3 mai 2012)Légifrance →

1. La sous-direction de la gestion du personnel comprend :

2. 1° Le bureau « coordination des carrières et de la mobilité » ;

3. 2° Le bureau « état-major » ;

4. 3° Le bureau « commandement-renseignement » ;

5. 4° Le bureau « mêlée » ;

6. 5° Le bureau « appuis » ;

7. 6° Le bureau « soutien » ;

8. 7° Le bureau « administration-ressources humaines » ;

9. 8° Le bureau « réserve ».

10. La sous-direction de la gestion du personnel est dirigée par un officier général de l'armée de terre. Le chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité », officier supérieur de l'armée de terre, le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000025774916, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.