Arrêté du 2 mai 2012 · Article

Annexe I

Rédaction ancienne, en vigueur du 11 mai 2012 au 31 décembre 2021. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 2 mai 2012
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000025851466
Texte parentLEGITEXT000025851454
RéférenceAnnexe I de l'arrêté du 2 mai 2012 (version du 11 mai 2012)Légifrance →

1. Annexe I

CONTENU ÉNERGÉTIQUE
massique (pouvoir calorifique inférieur, MJ/kg)

CONTENU ÉNERGÉTIQUE
volumique (pouvoir calorifique
inférieur, MJ/l)

Bio-éthanol (éthanol produit à partir de biomasse)

27

21

Bio-ETBE (éthyl-tertio-butyl-éther produit à partir de bioéthanol)

36
(dont 37 % issus de sources renouvelables)

27
(dont 37 % issus de sources renouvelables)

Bio-méthanol (méthanol produit à partir de biomasse, utilisé comme biocarburant)

20

16

Bio-MTBE (méthyl-tertio-butyl-éther produit à partir de biométhanol)

35
(dont 22 % issus de sources renouvelables)

26
(dont 22 % issus de sources renouvelables)

Bio-DME (diméthyléther produit à partir de biomasse, utilisé comme biocarburant)

28

19

Bio-TAEE (tertioamyléthyléther produit à partir de bioéthanol)

38
(dont 29 % issus de sources renouvelables)

29
(dont 29 % issus de sources renouvelables)

Bio-butanol (butanol produit à partir de biomasse, utilisé comme biocarburant)

33

27

EMAG (ester méthylique d'acides gras produit à partir d'une huile végétale ou animale, utilisé comme biocarburant) (a)

37

33

EEAG (ester éthylique d'acides gras produit à partir d'une huile végétale ou animale, utilisé comme biocarburant)

38

33

Biogazole de synthèse (b)

44

34

Huile végétale pure (huile provenant de plantes oléagineuses obtenue par pression, extraction ou procédés comparables, brute ou raffinée, mais sans modification chimique, dans les cas où son utilisation est compatible avec le type de moteur et les exigences correspondantes en matière d'émissions)

37

34

Biogaz (gaz combustible produit à partir de biomasse et/ou de la fraction biodégradable des déchets, purifié jusqu'à obtention d'une qualité équivalente à celle du gaz naturel et utilisé comme biocarburant, ou gaz produit à partir de bois)

50

-

Essence. - Supercarburant sans plomb

43

32

Gazole

43

36

(a) Les esters méthyliques d'acides gras (EMAG) comprennent les esters méthyliques d'huiles végétales (EMHV), les esters méthyliques de graisses animales (EMHA) et les esters méthyliques d'huiles (végétales ou animales) usagées (EMHU).

(b) Le biogazole de synthèse comprend le gazole filière Fischer-Tropsch (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques produits à partir de biomasse) et les huiles végétales hydrotraitées (huile végétale ayant subi un traitement thermochimique à l'hydrogène).

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