Article abrogé, en vigueur du 14 août 2015 au 8 mai 2017.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 4 mai 2012
IdentifiantLEGIARTI000031044169
Texte parentLEGITEXT000025852622
Référencearticle 2 de l'arrêté du 4 mai 2012 (version du 14 août 2015)Légifrance →
1. Le directeur du service national est assisté de deux adjoints qui le remplacent en cas d'absence ou d'empêchement.
2. L'un d'entre eux est chef de service et l'autre est chargé en particulier de la coordination des structures de l'administration centrale.
3. En outre, le directeur du service national dispose :
4. - d'un chef de cabinet ;
5. - d'un bureau des études générales et de coordination outre-mer, notamment chargé de la démarche qualité, de la performance et des études transverses intéressant la direction du service national.
6. La section communication, relevant de la mission communication du secrétariat général pour l'administration, est placée auprès de la direction du service national.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.