Arrêté du 4 mai 2012 · Article

Article 7

Article abrogé, en vigueur du 1er août 2012 au 8 mai 2017.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 4 mai 2012

IdentifiantLEGIARTI000025852636

Texte parentLEGITEXT000025852622

Référencearticle 7 de l'arrêté du 4 mai 2012 (version du 1er août 2012)Légifrance →

1. La sous-direction ressources « métier » comprend :

2. 1° Le bureau des ressources humaines ;

3. 2° Le bureau du budget, des finances et des achats ;

4. 3° Le bureau de l'environnement immobilier et matériel.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.