Arrêté du 12 juillet 2012 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 18 juillet 2012.

TexteArrêté du 12 juillet 2012
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000026195492
Texte parentLEGITEXT000026195485
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 12 juillet 2012 (version du 18 juillet 2012)Légifrance →

1. TABLEAU 1

INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION
NUMÉRO
du programme
ou de la
dotation
AUTORISATIONS
d'engagement
ouvertes
(en euros)
CRÉDITS
de paiement
ouverts
(en euros)

Culture

300 000,00

300 000,00

Transmission des savoirs et démocratisation de la culture

224

300 000,00

300 000,00

Recherche et enseignement supérieur

18 641 804,73

19 341 804,73

Formations supérieures et recherche universitaire

150

0,00

700 000,00

Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires

172

18 641 804,73

18 641 804,73

Ecologie, développement
et aménagement durables

1 755 141,90

1 755 141,90

Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

217

1 755 141,90

1 755 141,90

Dont titre 2

1 755 141,90

1 755 141,90

Travail et emploi

95 119,36

95 119,36

Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail.

155

95 119,36

95 119,36

Totaux

20 792 065,99

21 492 065,99

Dont titre 2

1 755 141,90

1 755 141,90

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