Arrêté du 23 juillet 2012 · Article

Article 14

Article abrogé, en vigueur du 1er août 2012 au 26 août 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 juillet 2012

RattachementTITRE II : DEUXIÈME CYCLE

IdentifiantLEGIARTI000026238053

Texte parentLEGITEXT000026238024

Référencearticle 14 de l'arrêté du 23 juillet 2012 (version du 1er août 2012)Légifrance →

1. Une évaluation en contrôle continu sanctionne la formation de seconde année de deuxième cycle. Le mémoire fait l'objet d'une soutenance.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.