Article abrogé, en vigueur du 1er août 2012 au 26 août 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 23 juillet 2012
RattachementTITRE III : TROISIÈME CYCLE
IdentifiantLEGIARTI000026238087
Texte parentLEGITEXT000026238024
Référencearticle 18 de l'arrêté du 23 juillet 2012 (version du 1er août 2012)Légifrance →
1. La commission de validation de la recherche est présidée par le directeur de l'école qui la sollicite pour avis. Elle comprend huit membres, dont le directeur des études de l'école, issus du conseil des études et de la recherche, nommés par le directeur de l'école.
2. Elle est consultée pour toutes questions concernant la recherche. Elle se réunit au moins deux fois par an.
3. Sur proposition de l'équipe de recherche, elle valide les sujets de mémoire de troisième cycle et le choix du directeur de recherche ; elle examine les demandes de dérogations ; elle attribue les bourses et aides financières ; elle émet un avis sur l'orientation scientifique de l'école. Elle rend compte de son activité au conseil des études et de la recherche.
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