Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 19 juillet 2012
IdentifiantLEGIARTI000026247694
Texte parentLEGITEXT000026247692
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 juillet 2012Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Dans l'intitulé de l'arrêté du 5 juin 2008 susvisé ainsi que dans ses articles 1er, 2 et 4 et son annexe, les mots : « Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès » sont remplacés par les mots : « Ecole nationale supérieure des mines d'Alès ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 5 juin 2008 : art. 1, art. 2, art. 4, art. Annexe
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