Arrêté du 16 juillet 2012 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 19 décembre 2013 au 11 octobre 2014. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 16 juillet 2012
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000028337884
Texte parentLEGITEXT000026253690
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 16 juillet 2012 (version du 19 décembre 2013)Légifrance →

1. LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET

2. Jusqu'au 1er octobre 2012 :

3. Cayenne - La Havane (Cuba).

4. Jusqu'au 30 avril 2013 :

5. Saint-Martin Grand'Case - Saint-Domingue (République dominicaine).

6. Jusqu'au 31 mai 2013 :

7. Cayenne - Saint-Domingue (République dominicaine).

8. Jusqu'au 30 novembre 2018 :

9. Fort-de-France - Port-au-Prince (Haïti) ;

10. Pointe-à-Pitre - Port-au-Prince (Haïti).

11. Jusqu'au 28 février 2014 :

12. Fort-de-France - Roseau (La Dominique) ;

13. Pointe-à-Pitre - Roseau (La Dominique).

14. Jusqu'au 30 avril 2014 :

15. Cayenne - Belém (Brésil) ;

16. Fort-de-France - Belém (Brésil) ;

17. Pointe-à-Pitre - Belém (Brésil).

18. Jusqu'au 30 septembre 2014 :

19. Paris - Port-au-Prince (Haïti) ;

20. Paris - Saint-Martin Juliana (Etat de Saint-Martin).

21. Jusqu'au 30 juin 2015 :

22. Fort-de-France - La Havane (Cuba) ;

23. Pointe-à-Pitre - La Havane (Cuba).

24. Jusqu'au 31 octobre 2015 :

25. Cayenne - Macapá (Brésil) ;

26. Fort-de-France - Macapá (Brésil) ;

27. Pointe-à-Pitre - Macapá (Brésil).

28. Jusqu'au 31 décembre 2016 :

29. Saint-Barthélemy - Pointe-à-Pitre.

30. Jusqu'au 1er mars 2017 :

31. Paris - Saint-Domingue (République dominicaine).

32. Jusqu'au 31 juillet 2017 :

33. Fort-de-France - Saint-Domingue (République dominicaine) ;

34. Pointe-à-Pitre - Saint-Domingue (République dominicaine) ;

35. Fort-de-France - Sainte-Lucie ;

36. Pointe-à-Pitre - Sainte-Lucie ;

37. Saint-Barthélemy - Saint-Martin Juliana (Etat de Saint-Martin).

38. Jusqu'au 27 septembre 2017 :

39. Paris - Dzaoudzi (Mayotte) ;

40. Paris - Antananarivo (Madagascar) ;

41. Paris - Puerto Plata (République dominicaine) ;

42. Paris - Punta Cana (République dominicaine) ;

43. Paris - La Romana (République dominicaine) ;

44. Paris - Samana (République dominicaine).

Aller plus loin

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