Arrêté du 16 juillet 2012 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 11 octobre 2014 au 9 mars 2016. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 16 juillet 2012
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000029560947
Texte parentLEGITEXT000026253690
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 16 juillet 2012 (version du 11 octobre 2014)Légifrance →

1. LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET

2. Jusqu'au 30 juin 2015 :

3. Fort-de-France - La Havane (Cuba) ;

4. Pointe-à-Pitre - La Havane (Cuba).

5. Jusqu'au 31 octobre 2015 :

6. Cayenne - Macapá (Brésil) ;

7. Fort-de-France - Macapá (Brésil) ;

8. Pointe-à-Pitre - Macapá (Brésil).

9. Jusqu'au 31 décembre 2016 :

10. Saint-Barthélemy - Pointe-à-Pitre.

11. Jusqu'au 1er mars 2017 :

12. Paris - Saint-Domingue (République dominicaine).

13. Jusqu'au 31 juillet 2017 :

14. Fort-de-France - Saint-Domingue (République dominicaine) ;

15. Pointe-à-Pitre - Saint-Domingue (République dominicaine) ;

16. Fort-de-France - Sainte-Lucie ;

17. Pointe-à-Pitre - Sainte-Lucie ;

18. Saint-Barthélemy - Saint-Martin Juliana (Etat de Saint-Martin).

19. Jusqu'au 27 septembre 2017 :

20. Paris - Dzaoudzi (Mayotte) ;

21. Paris - Antananarivo (Madagascar) ;

22. Paris - Puerto Plata (République dominicaine) ;

23. Paris - Punta Cana (République dominicaine) ;

24. Paris - La Romana (République dominicaine) ;

25. Paris - Samana (République dominicaine).

26. Jusqu'au 30 novembre 2018 :

27. Fort-de-France - Port-au-Prince (Haïti) ;

28. Pointe-à-Pitre - Port-au-Prince (Haïti).

29. Jusqu'au 30 septembre 2019 :

30. Paris - Port-au-Prince (Haïti) ;

31. Paris - Saint-Martin Juliana (Etat de Saint-Martin).

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029560947, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.