Arrêté du 16 juillet 2012 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 9 mars 2016 au 26 août 2016. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 16 juillet 2012
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000032169301
Texte parentLEGITEXT000026253690
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 16 juillet 2012 (version du 9 mars 2016)Légifrance →

1. LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET

2. Jusqu'au 31 décembre 2016 :

3. Saint-Barthélemy - Pointe-à-Pitre.

4. Jusqu'au 1er mars 2017 :

5. Paris - Saint-Domingue (République dominicaine).

6. Jusqu'au 31 juillet 2017 :

7. Fort-de-France - Saint-Domingue (République dominicaine) ;

8. Pointe-à-Pitre - Saint-Domingue (République dominicaine) ;

9. Fort-de-France - Sainte-Lucie ;

10. Pointe-à-Pitre - Sainte-Lucie ;

11. Saint-Barthélemy - Saint-Martin Juliana (Etat de Saint-Martin).

12. Jusqu'au 27 septembre 2017 :

13. Paris - Dzaoudzi (Mayotte) ;

14. Paris - Antananarivo (Madagascar) ;

15. Paris - Puerto Plata (République dominicaine) ;

16. Paris - Punta Cana (République dominicaine) ;

17. Paris - La Romana (République dominicaine) ;

18. Paris - Samana (République dominicaine).

19. Jusqu'au 30 novembre 2018 :

20. Fort-de-France - Port-au-Prince (Haïti) ;

21. Pointe-à-Pitre - Port-au-Prince (Haïti).

22. Jusqu'au 30 septembre 2019 :

23. Paris - Port-au-Prince (Haïti) ;

24. Paris - Saint-Martin Juliana (Etat de Saint-Martin).

25. Jusqu'au 28 février 2021 :

26. Fort-de-France (Martinique) - La Havane (Cuba) ;

27. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) - La Havane (Cuba) ;

28. Cayenne (Guyane) - Belém (Brésil).

Aller plus loin

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