Arrêté du 16 juillet 2012 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 2 septembre 2016 au 25 janvier 2017. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 16 juillet 2012
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000033083810
Texte parentLEGITEXT000026253690
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 16 juillet 2012 (version du 2 septembre 2016)Légifrance →

1. LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET

2. Jusqu'au 31 décembre 2016 :

3. Saint-Barthélemy - Pointe-à-Pitre.

4. Jusqu'au 1er mars 2017 :

5. Paris - Saint-Domingue (République dominicaine).

6. Jusqu'au 25 mars 2017 :

7. Paris - La Havane (Cuba) ;

8. Paris - Santiago de Cuba (Cuba).

9. Jusqu'au 31 juillet 2017 :

10. Fort-de-France - Saint-Domingue (République dominicaine) ;

11. Pointe-à-Pitre - Saint-Domingue (République dominicaine) ;

12. Fort-de-France - Sainte-Lucie ;

13. Pointe-à-Pitre - Sainte-Lucie ;

14. Saint-Barthélemy - Saint-Martin Juliana (Etat de Saint-Martin).

15. Jusqu'au 27 septembre 2017 :

16. Paris - Dzaoudzi (Mayotte) ;

17. Paris - Antananarivo (Madagascar) ;

18. Paris - Puerto Plata (République dominicaine) ;

19. Paris - Punta Cana (République dominicaine) ;

20. Paris - La Romana (République dominicaine) ;

21. Paris - Samana (République dominicaine).

22. Jusqu'au 30 novembre 2018 :

23. Fort-de-France - Port-au-Prince (Haïti) ;

24. Pointe-à-Pitre - Port-au-Prince (Haïti).

25. Jusqu'au 30 septembre 2019 :

26. Paris - Port-au-Prince (Haïti) ;

27. Paris - Saint-Martin Juliana (Etat de Saint-Martin).

28. Jusqu'au 28 février 2021 :

29. Fort-de-France (Martinique) - La Havane (Cuba) ;

30. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) - La Havane (Cuba) ;

31. Cayenne (Guyane) - Belém (Brésil).

32. Jusqu'au 31 août 2021 :

33. Paris - San Salvador (Bahamas) ;

34. Pointe-à-Pitre - Santiago de Cuba (Cuba).

Aller plus loin

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