Arrêté du 16 juillet 2012 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 16 mars 2017 au 14 juillet 2017. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 16 juillet 2012
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000034194379
Texte parentLEGITEXT000026253690
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 16 juillet 2012 (version du 16 mars 2017)Légifrance →

1. LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET

2. Jusqu'au 31 décembre 2016 :

3. Saint-Barthélemy - Pointe-à-Pitre.

4. Jusqu'au 25 mars 2017 :

5. Paris - La Havane (Cuba) ;

6. Paris - Santiago de Cuba (Cuba).

7. Jusqu'au 31 juillet 2017 :

8. Fort-de-France - Saint-Domingue (République dominicaine) ;

9. Pointe-à-Pitre - Saint-Domingue (République dominicaine) ;

10. Fort-de-France - Sainte-Lucie ;

11. Pointe-à-Pitre - Sainte-Lucie ;

12. Saint-Barthélemy - Saint-Martin Juliana (Etat de Saint-Martin).

13. Jusqu'au 27 septembre 2017 :

14. Paris - Dzaoudzi (Mayotte) ;

15. Paris - Antananarivo (Madagascar) ;

16. Paris - Puerto Plata (République dominicaine) ;

17. Paris - Punta Cana (République dominicaine) ;

18. Paris - La Romana (République dominicaine) ;

19. Paris - Samana (République dominicaine).

20. Jusqu'au 30 novembre 2018 :

21. Fort-de-France - Port-au-Prince (Haïti) ;

22. Pointe-à-Pitre - Port-au-Prince (Haïti).

23. Jusqu'au 30 septembre 2019 :

24. Paris - Port-au-Prince (Haïti) ;

25. Paris - Saint-Martin Juliana (Etat de Saint-Martin).

26. Jusqu'au 28 février 2021 :

27. Fort-de-France (Martinique) - La Havane (Cuba) ;

28. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) - La Havane (Cuba) ;

29. Cayenne (Guyane) - Belém (Brésil).

30. Jusqu'au 31 août 2021 :

31. Paris - San Salvador (Bahamas) ;

32. Pointe-à-Pitre - Santiago de Cuba (Cuba).

33. A compter du 26 mars 2017 et jusqu'au 31 mars 2022 :

34. Paris - La Havane (Cuba), dans la limite de trois fréquences hebdomadaires ;

35. Paris - Santiago de Cuba (Cuba), dans la limite d'une fréquence hebdomadaire.

36. Jusqu'au 31 mars 2022 :

37. Paris - Saint-Domingue (République dominicaine).

Aller plus loin

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