Arrêté du 16 juillet 2012 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 17 mars 2018 au 19 juillet 2018. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 16 juillet 2012
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000036712685
Texte parentLEGITEXT000026253690
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 16 juillet 2012 (version du 17 mars 2018)Légifrance →

1. LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET

2. Jusqu'au 30 novembre 2018 :

3. Fort-de-France - Port-au-Prince (Haïti) ;

4. Pointe-à-Pitre - Port-au-Prince (Haïti).

5. Jusqu'au 30 septembre 2019 :

6. Paris - Port-au-Prince (Haïti) ;

7. Paris - Saint-Martin Juliana (Etat de Saint-Martin).

8. Jusqu'au 28 février 2021 :

9. Fort-de-France (Martinique) - La Havane (Cuba) ;

10. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) - La Havane (Cuba) ;

11. Cayenne (Guyane) - Belém (Brésil).

12. Jusqu'au 31 août 2021 :

13. Paris - San Salvador (Bahamas) ;

14. Pointe-à-Pitre - Santiago de Cuba (Cuba).

15. A compter du 26 mars 2017 et jusqu'au 31 mars 2022 :

16. Paris - La Havane (Cuba), dans la limite de trois fréquences hebdomadaires ;

17. Paris - Santiago de Cuba (Cuba), dans la limite d'une fréquence hebdomadaire.

18. Jusqu'au 31 mars 2022 :

19. Paris - Saint-Domingue (République dominicaine).

20. Jusqu'au 31 juillet 2022 :

21. Fort-de-France - Saint-Domingue (République dominicaine) ;

22. Pointe-à-Pitre - Saint-Domingue (République dominicaine) ;

23. Fort-de-France - Sainte-Lucie ;

24. Pointe-à-Pitre - Sainte-Lucie ;

25. Saint-Barthélemy - Saint-Martin Juliana (Etat de Saint-Martin).

26. Jusqu'au 31 octobre 2022 :

27. Paris - Punta Cana (République dominicaine).

28. Jusqu'au 28 février 2023 :

29. Paris - Papeete (Polynésie française) ;

30. Paris - San Francisco (Etats-Unis).

Aller plus loin

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