Arrêté du 16 juillet 2012 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 5 avril 2019 au 7 octobre 2019. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 16 juillet 2012
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000038340640
Texte parentLEGITEXT000026253690
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 16 juillet 2012 (version du 5 avril 2019)Légifrance →

1. LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET

2. Jusqu'au 30 septembre 2019 :

3. Paris - Port-au-Prince (Haïti) ;

4. Paris - Saint-Martin Juliana (Etat de Saint-Martin).

5. Jusqu'au 28 février 2021 :

6. Fort-de-France (Martinique) - La Havane (Cuba) ;

7. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) - La Havane (Cuba) ;

8. Cayenne (Guyane) - Belém (Brésil).

9. Jusqu'au 31 août 2021 :

10. Paris - San Salvador (Bahamas) ;

11. Pointe-à-Pitre - Santiago de Cuba (Cuba).

12. A compter du 26 mars 2017 et jusqu'au 31 mars 2022 :

13. Paris - La Havane (Cuba), dans la limite de trois fréquences hebdomadaires ;

14. Paris - Santiago de Cuba (Cuba), dans la limite d'une fréquence hebdomadaire ou sans limite de fréquences dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile.

15. Jusqu'au 31 mars 2022 :

16. Paris - Saint-Domingue (République dominicaine).

17. Jusqu'au 31 juillet 2022 :

18. Fort-de-France - Saint-Domingue (République dominicaine) ;

19. Pointe-à-Pitre - Saint-Domingue (République dominicaine) ;

20. Fort-de-France - Sainte-Lucie ;

21. Pointe-à-Pitre - Sainte-Lucie ;

22. Saint-Barthélemy - Saint-Martin Juliana (Etat de Saint-Martin).

23. Jusqu'au 31 octobre 2022 :

24. Paris - Punta Cana (République dominicaine).

25. Jusqu'au 28 février 2023 :

26. Paris - Papeete (Polynésie française) ;

27. Paris - San Francisco (Etats-Unis).

28. Jusqu'au 31 juillet 2023 :

29. Fort-de-France (Martinique) - Bridgetown (Barbade) ;

30. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) - Bridgetown (Barbade) ;

31. Fort-de-France (Martinique) - Punta Cana (République dominicaine) ;

32. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) - Punta Cana (République dominicaine) ;

33. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) - Marigot (La Dominique).

34. Jusqu'au 28 février 2024 et exclusivement dans le cadre d'une opération de partage de codes avec une compagnie française disposant des autorisations nécessaires :

35. Paris - Moscou (Russie),

36. Paris - Pékin (Chine),

37. Paris - Beyrouth (Liban),

38. Paris - Alger (Algérie),

39. Paris - Bamako (Mali).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038340640, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.