Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 juillet 2012
IdentifiantLEGIARTI000026254130
Texte parentLEGITEXT000026254125
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 juillet 2012Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 15 mars 1991 susviséest modifié ainsi qu'il suit :
2. 1° A l'article 3, est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
3. « En outre, durant les périodes d'enseignement, une journée hebdomadaire est consacrée au parcours académique et de recherche, dont le programme est convenu pour chaque conservateur stagiaire avec le directeur des études du département des conservateurs. » ;
4. 2° L'article 12 est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 15 mars 1991 : art. 12
A modifié :
Arrêté du 15 mars 1991 : art. 3
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