Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 1er juillet 2008
IdentifiantLEGIARTI000026265231
Texte parentLEGITEXT000026265216
Référencearticle 5 de l'arrêté du 1er juillet 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 30 mars 2007 susvisé, l'intitulé de la certification est modifié comme suit :
2. INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle
3. INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)
4. ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
5. Spécialiste en management du textile et de la mode.
6. Manager spécialiste du textile, de la mode et du design.
7. INSTITUT FRANÇAIS DE LA MODE (IFM).
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 30 mars 2007 : art. 1
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