1. I. ― La division cohérence capacitaire est chargée de la préparation de l'avenir en matière capacitaire.
2. Elle conduit la réflexion prospective, définit les orientations capacitaires et veille à leur cohérence. Elle élabore la politique d'équipement des armées et participe à sa mise en œuvre.
3. En particulier, pour ce qui concerne les capacités militaires, elle conduit en étroite association avec la division plans, programmes et évaluation la préparation des choix capacitaires en matière de planification, de programmation et de version actualisée du référentiel. Elle contribue à l'élaboration des dossiers du comité ministériel des investissements.
4. Elle assiste le sous-chef d'état-major plans dans sa mission de responsable national pour les capacités militaires à l'Agence européenne de défense. Dans le cadre de la coordination nationale des activités de l'agence mise en place par la délégation aux affaires stratégiques, elle conduit les travaux capacitaires, en association avec la direction générale de l'armement. En outre, elle conduit les travaux avec les différentes instances de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord traitant de la prospective et des capacités militaires, dont la planification de défense.
5. Concernant les opérations d'armement, elle agit en étroite collaboration avec la direction générale de l'armement.
6. Pour les coopérations internationales en matière d'armement, elle assure, aux stades d'initialisation et d'orientation, la coordination entre les organismes chargés du domaine des relations internationales de l'état-major des armées et les autres services du ministère.
7. Elle veille au respect des orientations capacitaires et à la satisfaction des besoins militaires inhérents aux opérations d'armement conduites par les services de la direction générale de l'armement.
8. Elle pilote les stades d'opération d'armement pour ceux qui sont du ressort de l'état-major des armées, au regard des objectifs capacitaires fixés.
9. Elle s'assure de l'interopérabilité et de la cohérence globale des systèmes d'armes au sein et entre les systèmes de forces.
10. Elle participe au pilotage de l'ensemble des budgets opérationnels de programme couvrant les opérations d'armement et d'infrastructure opérationnelle.
11. II. ― Pour assurer ses missions, la division est composée :
12. 1° Des officiers de cohérence opérationnelle, réunis en collège et placés sous la conduite du secrétaire général des officiers de cohérence opérationnelle ;
13. 2° Des officiers de cohérence de programme placés sous la conduite du chef des officiers de cohérence de programme.
14. III. ― Le chef de la division cohérence capacitaire assure une autorité fonctionnelle sur les officiers de programmes de l'état-major des armées et des états-majors d'armée par l'intermédiaire des officiers de cohérence de programme.