Article abrogé, en vigueur du 16 septembre 2012 au 5 avril 2015.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 3 septembre 2012
RattachementChapitre Ier : Dispositions générales
TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
Chapitre Ier : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000026370975
Texte parentLEGITEXT000026370904
Référencearticle 2 de l'arrêté du 3 septembre 2012 (version du 16 septembre 2012)Légifrance →
1. I. ― L'état-major des armées est placé sous les ordres du major général des armées, officier général, qui dispose de cinq sous-chefs d'état-major, officiers généraux, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24 du code de la défense :
2. 1° Le sous-chef d'état-major opérations ;
3. 2° Le sous-chef d'état-major relations internationales ;
4. 3° Le sous-chef d'état-major plans ;
5. 4° Le sous-chef d'état-major soutien ;
6. 5° Le sous-chef d'état-major ressources humaines.
7. Chacun est assisté d'un adjoint, officier général.
8. En outre :
9. ― le sous-chef d'état-major ressources humaines est assisté du délégué interarmées des réserves et d'un conseiller personnel civil ;
10. ― le sous-chef d'état-major plans est assisté d'un officier général chargé de mission équipements.
11. II. ― Le major général des armées dispose également d'un officier général adjoint.
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