Arrêté du 3 septembre 2012 · Article

Article 3

Article abrogé, en vigueur du 16 septembre 2012 au 5 avril 2015.

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TexteArrêté du 3 septembre 2012
Rattachement
Chapitre Ier : Dispositions générales
  1. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
  2. Chapitre Ier : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000026370957
Texte parentLEGITEXT000026370904
Référencearticle 3 de l'arrêté du 3 septembre 2012 (version du 16 septembre 2012)Légifrance →

1. I. ― L'état-major des armées comprend des centres et des divisions, commandés par des officiers généraux, ainsi que des bureaux. Ces centres, ces divisions et ces bureaux sont regroupés par domaine, correspondant aux attributions des sous-chefs d'état-major, à l'exception d'une division qui assure des fonctions transverses.

2. II. ― Sur le plan fonctionnel, chaque sous-chef d'état-major dispose de centres, divisions et bureaux pour diriger et coordonner les activités dans son domaine de compétence ou dans le cadre de mandats particuliers.

3. III. ― L'état-major des armées comprend :

4. 1° Une division études-synthèse-management général relevant de l'officier général adjoint au major général des armées ;

5. 2° Un centre, deux divisions et un bureau relevant du domaine des opérations :

6. a) Le centre de planification et de conduite des opérations ;

7. b) La division emploi ;

8. c) La division forces nucléaires ;

9. d) Le bureau géographie, hydrographie, océanographie et météorologie ;

10. 3° Trois divisions et trois bureaux relevant du domaine des relations internationales :

11. a) La division organisations internationales ;

12. b) La division régions ;

13. c) La division maîtrise des armements ;

14. d) Le bureau représentation militaire à l'étranger ;

15. e) Le bureau représentation des étrangers ;

16. f) Le bureau cohérence de milieu ;

17. 4° Trois divisions relevant du domaine de la constitution des capacités militaires :

18. a) La division plans, programmes et évaluation ;

19. b) La division cohérence des programmes interarmées ;

20. c) La division cohérence capacitaire ;

21. 5° Un centre, deux divisions et trois bureaux relevant du domaine du soutien :

22. a) Le centre de pilotage et de conduite du soutien ;

23. b) La division maintien en condition opérationnelle ;

24. c) La division politique performance des soutiens ;

25. d) Le bureau infrastructure ;

26. e) Le bureau politique du soutien aux opérations ;

27. f) Le bureau coordination synthèse ;

28. 6° Une division et trois bureaux relevant du domaine des ressources humaines :

29. a) La division ressources humaines ;

30. b) Le bureau organisation ;

31. c) Le bureau effectifs masse salariale ;

32. d) Le bureau de la réserve militaire.

33. IV. ― L'état-major des armées comprend également le quartier général de l'état-major des armées relevant de l'officier général adjoint au major général des armées.

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