Texte publié au Journal officiel
1. L'article 4 de l'arrêté du 8 mars 2011 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 4.-Chaque année du premier cycle se compose de deux semestres. Durant ces semestres (S1, S2, S3, S4, S5 et S6), les élèves sont en études dans l'établissement. Chacun de ces semestres est suivi d'une période intermédiaire durant laquelle l'élève se trouve en études hors de l'établissement. Ces périodes intermédiaires comprennent :
3. ― une navigation en qualité d'élève à bord de navires, conformément à l'arrêté du 1er juillet 1999 susvisé, dont la durée cumulée sera au minimum de cinq mois en fin de semestre S6 ;
4. ― des stages de qualification conformes aux dispositions du décret du 25 mai 1999 susvisé, tels que définis pour chaque année dans le référentiel qui figure à l'annexe A du présent arrêté ;
5. ― des stages de mise en situation professionnelle sur simulateurs tels que définis pour chaque année dans le référentiel qui figure à l'annexe A du présent arrêté ;
6. ― des conduites de projets spécifiques à la formation d'ingénieur.»
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 8 mars 2011 : art. 4