1. A modifié les dispositions suivantes :
2. -Arrêté du 28 novembre 2008
3. Art. 4
4. -Arrêté du 16 novembre 2009
5. -Arrêté du 16 novembre 2009
6. -Arrêté du 9 décembre 2011
7. -Arrêté du 9 décembre 2011
8. -Arrêté du 25 juin 2012
9. -Arrêté du 11 juillet 2007 Art. 2
10. -Arrêté du 30 juin 2008 Art. 1
11. -Arrêté du 28 décembre 1999
12. Art. 1
13. -Arrêté du 5 mars 2009
14. Annexe II
15. -Arrêté du 20 mai 2009 Art. 1
16. -Arrêté du 16 novembre 2009 Art. 1, Art. 3
17. -Arrêté du 16 novembre 2009 Art. 9, Art. 1
18. -Arrêté du 28 janvier 2011 Art. 3
19. -Arrêté du 7 juin 2011
20. Art. 1, Art. 2, Art. 3 , Art. 4
21. -Arrêté du 9 décembre 2011 Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 1
22. -Arrêté du 9 décembre 2011 Art. 1, Art. 4
23. -Arrêté du 10 janvier 2012 Art. null
24. -Arrêté du 25 juin 2012 Art. 1, Art. 2, Art. 3
25. -Code de la défense. Art. R3411-58
26. -Décret n° 2009-574 du 20 mai 2009 Art. 1
27. -Arrêté du 12 septembre 2005 Art. 1
28. La référence à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement est remplacée par la référence à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne dans toutes les dispositions réglementaires en vigueur.