Article abrogé, en vigueur du 1er août 2013 au 1er août 2017.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 17 octobre 2012
RattachementSection 2 : Sanction des études et redoublement
Chapitre Ier : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire
Section 2 : Sanction des études et redoublement
IdentifiantLEGIARTI000026594132
Texte parentLEGITEXT000026594068
Référencearticle 14 de l'arrêté du 17 octobre 2012 (version du 1er août 2013)Légifrance →
1. La scolarité suivie avec succès conduit à la délivrance du diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr qui confère :
2. 1° Le grade universitaire de master ;
3. 2° Le titre d'ingénieur diplômé de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, aux élèves officiers qui ont suivi le cursus de formation « sciences de l'ingénieur ».
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