Arrêté du 17 octobre 2012 · Article

Article 19

Article abrogé, en vigueur du 1er août 2013 au 1er août 2017.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 17 octobre 2012
Rattachement
Section 3 : Classements
  1. Chapitre Ier : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire
  2. Section 3 : Classements
IdentifiantLEGIARTI000026594144
Texte parentLEGITEXT000026594068
Référencearticle 19 de l'arrêté du 17 octobre 2012 (version du 1er août 2013)Légifrance →

1. La liste des élèves officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est établie par ordre alphabétique par arrêté du ministre de la défense (chef d'état-major de l'armée de terre) publié au Journal officiel de la République française.

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