1. Le commandant des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan établit les classements finaux des élèves par ordre de mérite, d'après les résultats obtenus au cours de l'ensemble de la scolarité.
Arrêté du 17 octobre 2012 · Article
Article 32
Article abrogé, en vigueur du 1er août 2013 au 1er août 2017.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 17 octobre 2012
Rattachement
Section 3 : Classements
- Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes
- Section 3 : Classements
IdentifiantLEGIARTI000026594167
Texte parentLEGITEXT000026594068
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.