Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 28 juillet 1982 relatif au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, l'arrêté du 16 février 1984 relatif au conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes, l'arrêté du 6 juin 1995 relatif à l'Ecole militaire interarmes et l'arrêté du 18 février 2003 relatif à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr sont abrogés.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 28 juillet 1982 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7
- Arrêté du 16 février 1984 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7
- Arrêté du 6 juin 1995 : art. 25, art. 1, art. 7, art. 8, art. 9, art. 9-1, art. 10, art. 11, art. 12, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24
Divisions : TITRE Ier : DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES. ; TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION ET AU DÉROULEMENT DE LA SCOLARITÉ. ; CHAPITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SCOLARITÉ. ; CHAPITRE II : DÉROULEMENT ET SANCTION DE LA SCOLARITÉ. ; TITRE III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME DE L'ÉCOLE MILITAIRE INTERARMÉES. ; TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES. - Arrêté du 18 février 2003 : art. 1, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25
Divisions : TITRE Ier : DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ; TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION ET AU DÉROULEMENT DE LA SCOLARITÉ ; Chapitre Ier : Organisation générale de la scolarité ; Chapitre II : Déroulement et sanction de la scolarité ; TITRE III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME DE L'ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE DE SAINT-CYR ; TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES