1. I. ― La sous-direction « ressources humaines » :
2. 1° Met en œuvre la politique générale des ressources humaines du ministère de la défense et propose la répartition des ressources humaines du service de santé des armées en termes d'organisation, d'effectifs et de gestion des compétences ;
3. 2° Assure le suivi des effectifs et de la masse salariale et traite des questions relatives aux rémunérations ;
4. 3° Pour le personnel militaire, propose les orientations en matière de gestion et répond aux besoins en effectifs et en compétences ;
5. 4° Pour le personnel civil, propose les orientations en matière de gestion, répond aux besoins en effectifs et en compétences et assure la cohérence de la gestion statutaire ;
6. 5° Met en œuvre la politique des réserves et assiste le délégué aux réserves dans ses fonctions ;
7. 6° En matière de recrutement, de formation et de reconversion, propose les orientations générales et les met en œuvre.
8. II. ― Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « ressources humaines » comprend six bureaux :
9. a) Le bureau « politique et organisation des ressources humaines » ;
10. b) Le bureau « effectifs et masse salariale » ;
11. c) Le bureau « gestion des ressources militaires » ;
12. d) Le bureau « gestion des ressources civiles » ;
13. e) Le bureau « gestion des réserves » ;
14. f) Le bureau « politique de formation, recrutement et reconversion ».
15. Le chef du bureau « gestion des réserves » exerce également les fonctions de délégué aux réserves.