Arrêté du 9 novembre 2012 · Article

Article 6

Article abrogé, en vigueur du 1er décembre 2012 au 3 septembre 2018.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 9 novembre 2012
IdentifiantLEGIARTI000026687281
Texte parentLEGITEXT000026687271
Référencearticle 6 de l'arrêté du 9 novembre 2012 (version du 1er décembre 2012)Légifrance →

1. La direction centrale du service de santé des armées comprend :

2. a) La sous-direction « hôpitaux - recherche » ;

3. b) La sous-direction « plans - capacités » ;

4. c) La sous-direction « appui à l'activité » ;

5. d) La sous-direction « ressources humaines ».

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