Article abrogé, en vigueur du 1er décembre 2012 au 3 septembre 2018.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 9 novembre 2012
IdentifiantLEGIARTI000026687281
Texte parentLEGITEXT000026687271
Référencearticle 6 de l'arrêté du 9 novembre 2012 (version du 1er décembre 2012)Légifrance →
1. La direction centrale du service de santé des armées comprend :
2. a) La sous-direction « hôpitaux - recherche » ;
3. b) La sous-direction « plans - capacités » ;
4. c) La sous-direction « appui à l'activité » ;
5. d) La sous-direction « ressources humaines ».
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.