1. I. ― La sous-direction « hôpitaux - recherche » :
2. 1° Initie et promeut les orientations générales en matière d'offre de soins. Elle coordonne les actions de coopération entre les structures de soins, hospitalières ou de premier recours, militaires et civiles ;
3. 2° Propose une définition de la politique hospitalière, pilote l'action des hôpitaux et organise la répartition de leurs activités et de leurs moyens, en fonction des impératifs du contrat opérationnel et des orientations de l'offre publique de soins ;
4. 3° Fixe les orientations générales de la recherche biomédicale de défense, veille à son application ainsi qu'à sa cohérence et assure le pilotage de la recherche biomédicale de défense ;
5. 4° Met en œuvre les outils de pilotage de l'activité des hôpitaux et de l'institut de recherche biomédicale, en conduit les évolutions et assure la veille réglementaire dans le domaine de la valorisation financière des activités de soins et de recherche ;
6. 5° Anime et coordonne l'expertise dans le domaine médical, en élabore les textes scientifiques et techniques et conseille les professionnels de santé ainsi que les états-majors sur les questions qui s'y attachent ;
7. 6° Gère les ressources financières allouées aux hôpitaux et à la recherche.
8. II. ― Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « hôpitaux - recherche » comprend cinq bureaux :
9. a) Le bureau « offre de soins » ;
10. b) Le bureau « politique hospitalière » ;
11. c) Le bureau « gestion de l'activité hospitalière » ;
12. d) Le bureau « recherche » ;
13. e) Le bureau « études et expertise scientifique ».