1. I. ― La sous-direction « plans - capacités » :
2. 1° Définit et adapte l'organisation des moyens au regard des besoins du soutien médical des forces armées sur le territoire national et à l'étranger. Elle élabore les mesures d'organisation et de fonctionnement correspondantes. Elle traite des questions de symbolique et de tradition militaires ;
3. 2° Supervise, réglemente et coordonne l'exercice de la médecine d'armée en métropole, outre-mer, à l'étranger et en opérations extérieures. Elle pilote l'action des directions régionales, contribue à la définition de l'offre de soins et fixe les objectifs des centres médicaux en matière de préparation opérationnelle et de performance ;
4. 3° Planifie et conduit le soutien médical des opérations extérieures, des missions intérieures et des autres missions confiées aux forces armées ;
5. 4° Développe une réflexion prospective en matière capacitaire, en définit les orientations, veille à leur cohérence et participe à l'élaboration des doctrines touchant à son domaine de compétences ;
6. 5° Pilote les actions de coopérations internationales pour l'ensemble des domaines du service de santé des armées ;
7. 6° Coordonne les activités d'expertise dans les domaines de l'épidémiologie, de la santé publique, de l'hygiène et de la sécurité en opération, de la toxicologie environnementale, des risques sanitaires en matière nucléaire, radiologique, biologique et chimique ;
8. 7° Réglemente et coordonne l'exercice des compétences vétérinaires dans les domaines de la santé publique vétérinaire ainsi que de la santé et de la bien-traitance animales. Elle supervise la réalisation des missions de médecine et d'expertise vétérinaires, de police sanitaire et de contrôle officiel des organismes de restauration collective.
9. II. ― Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « plans-capacités » comprend sept bureaux :
10. a) Le bureau « organisation » ;
11. b) Le bureau « médecine d'armée » ;
12. c) Le bureau « état-major opérationnel santé » ;
13. d) Le bureau « cohérence capacitaire opérationnelle » ;
14. e) Le bureau « coopérations internationales » ;
15. f) Le bureau « expertise des risques sanitaires » ;
16. g) Le bureau « activités vétérinaires ».