Arrêté du 9 janvier 2013 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 9 janvier 2013
IdentifiantLEGIARTI000026945988
Texte parentLEGITEXT000026945982
Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 janvier 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Au 1. Entretien avec le jury du 2° du A de l'article 5 de l'arrêté du 29 mai 2012 susvisé, il est ajouté, après le groupe de mots : « Durée : vingt-cinq minutes, dont cinq minutes d'exposé, coefficient 3. », la phrase suivante : « Cette épreuve est précédée d'un temps de préparation d'une durée de vingt-cinq minutes. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 mai 2012 : art. 5

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000026945988, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.