Arrêté du 15 janvier 2013 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 31 janvier 2013.

TexteArrêté du 15 janvier 2013
IdentifiantLEGIARTI000027005255
Texte parentLEGITEXT000027005248
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 janvier 2013 (version du 31 janvier 2013)Légifrance →

1. Les coefficients prévus à l'article 29-2-1 du décret du 3 septembre 2004 susvisé sont fixés comme suit pour les productions végétales et animales du Département de Mayotte :

2. I. ― Productions végétales

3. Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Bananes
2
Ananas
5
Arboriculture fruitière
1,5
Cocotiers, palmiers
1
Cultures florales et ornementales sous ombrière
20
Cultures florales et ornementales sans ombrière
6
Cultures horticoles plein champ
1,5
Cultures horticoles sous abri
20
Cultures hydroponiques
25
Cultures maraîchères intensives et irriguées (hors sol)
20
Cultures vivrières
2
Manioc
1
Pépinières
20
Vanille
1,5
Ylang-ylang
0,5

4. II. ― Productions animales

5. A. ― Coefficients applicables au cheptel présent pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Bovins viande
0,28
Bovins laitier
0,4
Bovins engraissement
0,33
Truies
0,5
Petits ruminants (ovins, caprins)
0,06

6. B. ― Coefficients applicables aux superficies en mètres carrés des installations pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Poulets de chair
0,0052
Poulets fermiers
0,0042
Poules pondeuses en batterie
0,0024
Poules pondeuses au sol
0,0036
Pintades
0,0096
Autres volailles
0,0072
Canards
0,0078
Cailles
0,003
Lapins
0,0062

7. C. ― Coefficient applicable aux ruches pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Apiculture
0,025

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027005255, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.