Article abrogé, en vigueur du 24 octobre 2014 au 1er janvier 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 12 avril 2013
RattachementChapitre II : La sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières
TITRE Ier : ORGANISMES DIRECTEMENT RATTACHÉS AU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION
Chapitre II : La sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières
IdentifiantLEGIARTI000029623411
Texte parentLEGITEXT000027449231
Référencearticle 7 de l'arrêté du 12 avril 2013 (version du 24 octobre 2014)Légifrance →
1. Le département des ressources humaines comprend :
2. 1° Le bureau de la politique et du pilotage des ressources humaines ;
3. 2° Le bureau de la gestion et de l'animation des ressources humaines ;
4. 3° Le bureau de la gestion administrative de proximité des ressources humaines.
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