Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 18 décembre 2007
IdentifiantLEGIARTI000027566712
Texte parentLEGITEXT000027566706
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 décembre 2007Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 2 de l'arrêté du 14 juin 2006 susvisé, la deuxième phrase du deuxième alinéa est remplacée par :
2. « Tout professeur peut valider les items constitutifs des compétences qui figurent dans les feuilles de position du B2i. La validation est réalisée tout au long de la scolarité. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 14 juin 2006 : art. 2
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