Arrêté du 16 juillet 2013 · Article

Article 12

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2015.

TexteArrêté du 16 juillet 2013
Rattachement
Chapitre Ier : Organisation des enseignements
  1. TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET ATTRIBUTION DE CRÉDITS
  2. Chapitre Ier : Organisation des enseignements
IdentifiantLEGIARTI000029625789
Texte parentLEGITEXT000027746342
Référencearticle 12 de l'arrêté du 16 juillet 2013 (version du 1er septembre 2015)Légifrance →

1. L'organisation des différents cycles et cursus et les crédits correspondants sont prévus à l'annexe du présent arrêté.

2. Le changement d'option en cours de deuxième cycle est soumis à l'avis de l'équipe enseignante.

3. Les formations comportent notamment des préparations à l'insertion professionnelle qui inclut une sensibilisation à la parité femme-homme et une sensibilisation au handicap, conformément aux articles R. 335-48 et suivants du code de l'éducation.

4. L'enseignement d'au moins une langue étrangère ainsi que la réalisation d'un stage à la fin du semestre 3, au cours des semestres 4, 5 ou 6, sont obligatoires.

5. L'attribution des crédits a lieu au semestre 6.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029625789, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.