Arrêté du 15 juillet 2013 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 27 juillet 2013.

TexteArrêté du 15 juillet 2013

IdentifiantLEGIARTI000027753593

Texte parentLEGITEXT000027753589

Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 juillet 2013 (version du 27 juillet 2013)Légifrance →

1. Les candidats ajournés à l'examen de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) du baccalauréat technologique, à la session 2014, peuvent, à compter de la session 2015, se présenter à l'examen de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) créée par l'arrêté du 21 février 2013 susvisé selon les dispositions fixées dans le présent arrêté.

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