Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E
2. FONCTIONS EXERCÉES À LA CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE
3. POUVANT OUVRIR DROIT AU VERSEMENT D'UNE NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE
4. 1. Chef de département.
5. 2. Premier fondé de pouvoir.
6. 3. Adjoint au chef de département.
7. 4. Chef de service.
8. 5. Adjoint au chef de service.
9. 6. Chargé de mission.
10. 7. Fondé de pouvoir.
11. 8. Responsable de l'accueil client.
12. 9. Responsable de site de La Garde.
13. 10. Responsable formation.
14. 11. Adjoint au chef de bureau.
15. 12. Chargé de coordination des projets.
16. 13. Chef de bureau.
17. 14. Chef de pôle réglementaire.
18. 15. Chef de salle.
19. 16. Chef de section.
20. 17. Responsable de pôle.
21. 18. Responsable unité de prévention.
22. 19. Animateur.
23. 20. Chargé d'études.
24. 21. Chef de division de contrôle.
25. 22. Conseiller carrière.
26. 23. Correspondant informatique et liberté.
27. 24. Expert.
28. 25. Responsable des rémunérations.
29. 26. Responsable du SIRH.
30. 27. Contrôleur interne.
31. 28. Superviseur plate-forme téléphonique.
32. 29. Adjoint au responsable installation maintenance.
33. 30. Chef d'équipe.
34. 31. Encadrant de proximité.
35. 32. Gérant du restaurant.
36. 33. Gestionnaire des statistiques.
37. 34. Pilote de projet.
38. 35. Responsable de secrétariat.
39. 36. Technicien d'études et d'intégration des logiciels.
40. 37. Agent d'accueil.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°92-1251 du 1 décembre 1992 : art. Annexe
Divisions : Art. ANNEXE I ; EMPLOIS OCCUPÉS PAR DES FONCTIONNAIRES TITULAIRES ; EMPLOIS OCCUPÉS PAR DES MILITAIRES ; Art. ANNEXE II ; FONCTIONS EXERCÉES À LA CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE POUVANT OUVRIR DROIT AU VERSEMENT D'UNE NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE