Décret n°2013-798 du 30 août 2013 · Article

Article Annexe 1

Article abrogé, en vigueur du 18 mai 2020 au 13 mars 2026.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°2013-798 du 30 août 2013

RattachementANNEXES

IdentifiantLEGIARTI000041888335

Texte parentLEGITEXT000027916285

Référencearticle Annexe 1 du décret n°2013-798 du 30 août 2013 (version du 18 mai 2020)Légifrance →

1. L’annexe est consultable au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.