Arrêté du 24 septembre 2013 · Article

Article 9

Article abrogé, en vigueur du 31 octobre 2013 au 4 juillet 2024.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 24 septembre 2013
Rattachement
Section 1 : Elèves commissaires
  1. Chapitre Ier : Scolarité et formation
  2. Section 1 : Elèves commissaires
IdentifiantLEGIARTI000028134907
Texte parentLEGITEXT000028134870
Référencearticle 9 de l'arrêté du 24 septembre 2013 (version du 31 octobre 2013)Légifrance →

1. Certaines séquences de formation peuvent être organisées en partenariat avec d'autres établissements de l'enseignement supérieur civil ou militaire. Les modules de formation du master, suivis en milieu universitaire ou à l'école des commissaires des armées, peuvent conduire à l'attribution du grade de master 2 par l'université d'Aix-Marseille.

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