Arrêté du 18 novembre 2013 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 18 novembre 2013
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000028243670
Texte parentLEGITEXT000028243664
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 18 novembre 2013Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E I. ― LISTE DES ORGANISMES DE SÉLECTION AGRÉÉS POUR LES RUMINANTS ET PÉRIODE DE VALIDITÉ DE CES AGRÉMENTS I-1. Espèce bovine

2. NOM DE L'ORGANISME

3. FORME JURIDIQUE

4. ADRESSE

5. NOM de la (des) race (s) pour la (es) quelle (s) il est agréé

6. DATE DE FIN de validité de l'agrément

7. Charolais France

8. Groupement d'intérêt économique (GIE)

9. 8, rue de Lourdes, BP 222,58002 Nevers Cedex

10. Charolaise

11. 30 juin 2014

12. Groupe gascon

13. Association (loi 1901)

14. 09100 Villeneuve-du-Paréage

15. Gasconne

16. 30 juin 2014

17. Organisme de sélection de la race montbéliarde

18. Association (loi 1901)

19. 4, rue des Epicéas, 25640 Roulans

20. Montbéliarde

21. 30 juin 2014

22. Organisme de sélection de la race bovine vosgienne

23. Association (loi 1901)

24. Maison de l'agriculture, 11, rue Jean-Mermoz, BP 38,68127 Sainte-Croix-en-Plaine

25. Vosgienne

26. 30 juin 2014

27. Organisme de sélection des races bovines locales à petits effectifs

28. Association (loi 1901)

29. Institut de l'élevage, maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12

30. Armoricaine Béarnaise Bleue de Bazougers Bordelaise Canadienne Casta Ferrandaise Froment du Léon Lourdaise Maraîchine Mirandaise Nantaise Saosnoise Corse

31. 30 juin 2014

32. Institut de l'élevage

33. Association (loi 1901)

34. Institut de l'élevage, maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12

35. Autres races à effectif limité : Aurochs-reconstitué Hereford

36. 30 juin 2014

37. Organisme de sélection de la race Prim'Holstein

38. Association (loi 1901)

39. Maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75012 Paris Cedex 12

40. Prim'Holstein, y compris population Pie rouge

41. 30 juin 2014

42. Groupe salers évolution

43. Association (loi 1901)

44. La maison de la Salers, domaine du Fau, 15140 Saint-Bonnet-de-Salers

45. Salers

46. 30 juin 2014

47. Organisme de sélection de la race aubrac

48. Association (loi 1901)

49. 2, rue Pasteur, 12000 Rodez

50. Aubrac

51. 30 juin 2014

52. France blonde d'Aquitaine sélection

53. Association (loi 1901)

54. Maison de l'agriculture, 271, rue de Péchabout, BP 45,47002 Agen Cedex

55. Blonde d'Aquitaine

56. 30 juin 2014

57. France Limousin sélection

58. Association (loi 1901)

59. Lanaud, 87220 Boisseuil

60. Limousine

61. 30 juin 2014

62. Excellence bazadaise

63. Association (loi 1901)

64. La Jardiasse Est, 33430 Bazas

65. Bazadaise

66. 30 juin 2014

67. Union bleue du Nord

68. Association (loi 1901)

69. Maison de l'élevage du Nord, 140, boulevard de la Liberté, 59022 Lille Cedex

70. Bleue du Nord

71. 30 juin 2014

72. Union rouge flamande

73. Association (loi 1901)

74. Maison de l'élevage du Nord, 140, boulevard de la Liberté, 59013 Lille Cedex

75. Rouge flamande

76. 30 juin 2014

77. Union des éleveurs de bovins brahman (UEBB)

78. Association (loi 1901)

79. Exploitation agricole du Galion, 97220 Trinité

80. Brahman

81. 30 juin 2014

82. Sélection créole

83. Association (loi 1901)

84. Chambre d'agriculture de Guadeloupe, rond-point de Destrellan, 97122 Baie-Mahault

85. Créole

86. 30 juin 2014

87. OS de la race parthenaise

88. Association (loi 1901)

89. Maison de l'agriculture, CS 80004,79231 Prahecq Cedex

90. Parthenaise

91. 30 juin 2014

92. Association des éleveurs français de taureaux de combat

93. Association (loi 1901)

94. Mas du pont de Rousty, 13200 Arles

95. Race de combat

96. 30 juin 2014

97. Livre généalogique de la raço di biòu

98. Association (loi 1901)

99. Mas du pont de Rousty, 13200 Arles

100. Raço di Biòu

101. 30 juin 2014

102. OS blanc bleu (Organisme de sélection de la race bovine blanc bleu)

103. Association (loi 1901)

104. 5, avenue Bisiaux, 59530 Potelle

105. Blanc bleu

106. 30 juin 2014

107. Brune génétique services, BGS

108. Union de coopératives agricoles à capital variable

109. 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12

110. Brune Jersiaise

111. 30 juin 2014

112. Simmental France

113. Union de coopératives agricoles

114. 1, rue du Moulin-Goepp, 67170 Brumath

115. Simmental française

116. 30 juin 2014

117. Union bretonne pie noir

118. Association (loi 1901)

119. 5, allée de Sully, 29109 Quimper Cedex

120. Bretonne pie noire

121. 30 juin 2014

122. Organisme de sélection en race normande

123. Association (loi 1901)

124. Le Gué Thibout, BP 43,61700 Domfront

125. Normande

126. 30 juin 2014

127. Domaine rouge des prés

128. Société coopérative d'intérêt collectif agricole (SICA)

129. Domaine des rues, 49220 Chenillé-Changé

130. Rouge des prés

131. 30 juin 2014

132. Unité nationale pour la race bovine tarentaise

133. Association (loi 1901)

134. 40, rue du Terraillet, 73190 Saint-Baldoph

135. Tarentaise

136. 30 juin 2014

137. OS races alpines réunies

138. Association (loi 1901)

139. Maison de l'agriculture, BP 9016,74990 Annecy Cedex 9

140. Abondance Hérens Villard-de-Lans

141. 30 juin 2014

142. I-2. Espèce ovine

143. NOM DE L'ORGANISME

144. FORME JURIDIQUE

145. ADRESSE

146. NOM de la (des) race (s) pour la (es) quelle (s) il est agréé

147. DATE DE FIN de validité de l'agrément

148. Géode

149. Coopérative agricole

150. 1, avenue de Chauvigny, BP 70104, 86501 Montmorillon Cedex

151. Berrichon de l'Indre Berrichon du Cher Charmoise Clun Forest Dorset Down Est à laine mérinos Finnoise Hampshire Romanov Rouge de l'Ouest Solognote Suffolk

152. 30 juin 2014

153. Unité pour la race lacaune

154. Association (loi 1901)

155. Carrefour de l'agriculture, 12026 Rodez Cedex 9

156. Lacaune lait Lacaune viande Caussenarde des garrigues Raïole Rouge du Roussillon

157. 30 juin 2014

158. Ovilot

159. Coopérative agricole CAPEL

160. 7, rue des Artisans, 46500 Gramat

161. Causses du Lot

162. 30 juin 2014

163. Races ovines des massifs ― Sélection (ROM ― Sélection)

164. Association (loi 1901)

165. Route de Thiers, Marmilhat, 63370 Lempdes

166. Bizet Blanc du Massif Central Grivette Limousine Noir du Velay Rava Southdown

167. 30 juin 2014

168. Société coopérative agricole mouton vendéen

169. Coopérative agricole

170. Route de Dompière, Les Etablières, 85000 La Roche-sur-Yon

171. Mouton vendéen

172. 30 juin 2014

173. Organisme de sélection des trois races locales de brebis laitières des Pyrénées

174. Association (loi 1901)

175. Centre départemental de l'élevage ovin, quartier Ahetzia, 64130 Ordiarp

176. Basco-béarnaise Manech noire Manech rousse

177. 30 juin 2014

178. Organisation de sélection ovine Nord

179. Association (loi 1901)

180. 15, avenue Euphrasie-Guynemer, 02400 Verdilly

181. Ile-de-France Texel

182. 30 juin 2014

183. Organisme de sélection de la race ovine du mouton charolais

184. Association (loi 1901)

185. 41, rue Général-Leclerc, BP 10,71120 Charolles

186. Mouton charolais

187. 30 juin 2014

188. Organisme de sélection de la race ovine romane

189. Association (loi 1901)

190. Les Nauzes, 81580 Soual

191. Romane

192. 30 juin 2014

193. Unité nationale de sélection et de promotion des races avranchin, cotentin et roussin

194. Association (loi 1901)

195. Maison de l'agriculture, 50009 Saint-Lô

196. Avranchin Cotentin Roussin de la Hague

197. 30 juin 2014

198. Union pour la sélection de l'ovin Martinik (USOM)

199. Association (loi 1901)

200. Habitation Bonne Mère, 97224 Ducos

201. Martinik

202. 30 juin 2014

203. Association maison régionale de l'élevage ― PACA (MRE)

204. Association (loi 1901)

205. Maison régionale de l'élevage, 480, route de la Durance, 04100 Manosque

206. Préalpes du Sud Mérinos d'Arles Mourérous

207. 30 juin 2014

208. Association mouton boulonnais

209. Association (loi 1901)

210. Ferme du Héron, chemin de la Ferme, Lenglet, 59650 Villeneuve-d'Ascq

211. Boulonnaise

212. 30 juin 2014

213. Organisme de sélection de la race ovine corse

214. Association (loi 1901)

215. Domaine de Casabianda, 20270 Aléria

216. Corse (race ovine corse)

217. 30 juin 2014

218. Unité pyrénéenne des races allaitantes ovines

219. Association (loi 1901)

220. 28, rue des Pyrénées, 31210 Montréjeau

221. Aure et Campan Barégeoise Castillonnaise Lourdaise Montagne noire . Tarasconnaise

222. 30 juin 2014

223. Union des éleveurs de la race Thônes et Marthod

224. Association (loi 1901)

225. Maison de l'agriculture, 40, rue du Terraillet, 73190 Saint-Baldoph

226. Thônes et Marthod

227. 30 juin 2014

228. Centre d'enseignement zootechnique, Bergerie Nationale de Rambouillet

229. Etablissement public national

230. Parc du Château, CS40609, 78514 Rambouillet Cedex

231. Mérinos de Rambouillet

232. 30 juin 2014

233. Organisation de sélection ovine Ouest-Maine

234. Association (loi 1901)

235. Chambre d'Agriculture, 15, rue Jean-Gémillon-Grémillon, 72013 Le Mans

236. Bleu du Maine

237. 30 juin 2014

238. I-3. Espèce caprine

239. NOM DE L'ORGANISME

240. FORME JURIDIQUE

241. ADRESSE

242. NOM de la (des) race (s) pour la (es) quelle (s) il est agréé

243. DATE DE FIN de validité de l'agrément

244. Capgènes

245. Coopérative agricole

246. 2135, route de Chauvigny, 86550 Mignaloux-Beauvoir

247. Alpine Angora des fossés du Massif central Corse Poitevine Provençale Pyrénéenne Rove Saanen

248. 30 juin 2014

249. II. ― LISTE DES ORGANISMES DE SÉLECTION AGRÉÉS POUR L'ESPÈCE PORCINE ET PÉRIODE DE VALIDITÉ DE CES AGRÉMENTS Date de fin de validité : 30 juin 2014

250. NOM de l'organisme

251. FORME JURIDIQUE

252. ADRESSE

253. FONCTION AGRÉÉE

254. TYPES GÉNÉTIQUES concernés

255. ADN (Alliance de diffusion des nuclei)

256. Société par actions simplifiée

257. Rue Maurice-de-Trésiguidy, 29190 Pleyben

258. Tenue de livre généalogique

259. Duochan Duroc ADN Euroc

260. Tenue de registre zootechnique

261. Adénia ADN Kantor

262. Bretagne porc sélection

263. Syndicat professionnel agricole

264. Route de Saint-Brieuc, 22800 Saint-Donan

265. Tenue de registre zootechnique

266. Large White x Landrace français Large White x Piétrain

267. Coopérative des producteurs de porcs de La Réunion

268. Coopérative agricole

269. ZI n° 5, avenue Charles-Isautier, 97410 Saint-Pierre

270. Tenue de registre zootechnique

271. Cadina Titan

272. France Hybrides

273. Société par actions simplifiée

274. Domaine du Grand Puits, 45110 Châteauneuf-sur-Loire

275. Tenue de livre généalogique

276. FH012 FH016 FH019 FH025 Lignée C Lignée D Magnus

277. Tenue de registre zootechnique

278. Galaxy 300 Galaxy 480 Galaxy 900 Hypor CD Maxter 304 Maxter 16 Maxter 19

279. Gène +

280. Société par actions simplifiée

281. 12, rue du Moulin, 62134 Erin

282. Tenue de livre généalogique

283. DRB DRC Musclor Taï Zumu

284. Tenue de registre zootechnique

285. Alfa + Défi + DRX Piétrain x Musclor Syra Youli Youna

286. Horizon +

287. Société à responsabilité limitée

288. ZA du Moulin de Bourdinière, 28330 Coudray-au-Perche

289. Tenue de livre généalogique

290. Piétrain Horizon +

291. Livres généalogiques porcins collectifs

292. Association (loi 1901)

293. 149, rue de Bercy, MNE, 75595 Paris Cedex 12

294. Tenue de livre généalogique

295. Landrace français Large White lignée femelle Large White lignée mâle Piétrain

296. Association des livres généalogiques collectifs des races locales de porcs (LIGERAL)

297. Association (loi 1901)

298. 149, rue de Bercy, MNE, 75595 Paris Cedex 12

299. Tenue de livre généalogique

300. Basque Bayeux Cul noir limousin Gascon Nustrale Porc blanc de l'Ouest

301. Nucleus

302. Société anonyme

303. 7, rue des Orchidées, 35650 Le Rheu

304. Tenue de livre généalogique

305. Duroc Nucleus Nushan

306. Tenue de registre zootechnique

307. Carlyne Durance Nucleus Nushan 33 Porcneuf Porcneuf 81 Rocland Sélune

308. Pen ar Lan France

309. Société civile agricole

310. Route de Bovel, BP 3,35380 Maxent

311. Tenue de livre généalogique

312. Gallia P76 Piétrain NN Pen ar Lan Redone

313. Tenue de registre zootechnique

314. Naïma P88

315. PIC France

316. Société anonyme

317. 17, rue du Sabot, zoopole, BP 48,22440 Ploufragan

318. Tenue de livre généalogique

319. GP 1010 GP 1020 GP 1120 (ou PIC 408) GP 1125 (ou PIC 337)

320. Tenue de registre zootechnique

321. Camborough hybride (ou GP1050) Camborough 15 GP 1062 PIC 359 (Virtus ³ 59) PIC 410

322. TOPIGS France

323. Société par actions simplifiée

324. Linglaz, BP 76,29470 Loperhet

325. Tenue de livre généalogique

326. Topigs lignée B Topigs lignée D (Talent) Topigs lignée E (Tempo) Topigs lignée P (TOP Pi) Topigs lignée Z

327. Tenue de registre zootechnique

328. Topigs 40

329. L'agrément pour la fonction de tenue de livre généalogique concernant des reproducteurs de l'espèce porcine correspond à celui visé par la décision 89/501/ CEE. L'agrément pour la fonction de tenue de registre zootechnique concernant des reproducteurs dits hybrides de l'espèce porcine correspond à celui visé par la décision 89/504/ CEE.

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  • Arrêté du 22 octobre 2007 : art. Annexe

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