Arrêté du 13 décembre 2013 · Article

Article 15

Article abrogé, en vigueur du 20 décembre 2013 au 14 septembre 2015.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 13 décembre 2013
Rattachement
Chapitre Ier : Le concours sur épreuves
  1. TITRE Ier : CONCOURS D'ADMISSION AU STAGE DE FORMATION POUR LE RECRUTEMENT AU GRADE D'INGÉNIEUR PRINCIPAL
  2. Chapitre Ier : Le concours sur épreuves
IdentifiantLEGIARTI000028341328
Texte parentLEGITEXT000028341221
Référencearticle 15 de l'arrêté du 13 décembre 2013 (version du 20 décembre 2013)Légifrance →

1. Conformément aux décisions du jury, les listes principale et complémentaire des candidats admis sont établies par ordre de mérite et publiées par arrêté du ministre de la défense au Bulletin officiel des armées.

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