Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 décembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000028431459
Texte parentLEGITEXT000028431449
Référencearticle 3 de l'arrêté du 20 décembre 2013Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 5 du même arrêté est ainsi modifié :
2. 1° Au troisième alinéa, les mots : « (séquence C) » sont supprimés ;
3. 2° Au quatrième alinéa, les mots : « (séquences A et C) » sont supprimés ;
4. 3° Le dernier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes : « développement de la condition physique opérationnelle ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 29 juin 2009 : art. 5
Aller plus loin
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