Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 décembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000028432635
Texte parentLEGITEXT000028432625
Référencearticle 6 de l'arrêté du 20 décembre 2013Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 23 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Le dossier de l'élève permet à celui-ci d'être acteur de sa formation et favorise son implication dans le processus d'apprentissage en service opérationnel.
3. Il comprend la description et l'analyse de situations vécues pendant le stage. Les éléments consignés dans le dossier font l'objet d'un retour d'expérience en école. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 18 octobre 2005 : art. 23
Aller plus loin
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