Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 décembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000028480028
Texte parentLEGITEXT000028480025
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 décembre 2013Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 5 juin 2013 susviséest remplacé par les dispositions suivantes :
2. « L'opération " Sabre ” menée au Burkina Faso, en Côte d'Ivoire, au Mali, en Mauritanie, au Niger et au Sénégal depuis le 1er décembre 2009 et l'opération " Serval ” menée sur les mêmes territoires ainsi que sur celui du Tchad depuis le 11 janvier 2013 et jusqu'à une date qui sera précisée ultérieurement pour chacune des opérations ouvrent droit au port de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription " Sahel ”. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 5 juin 2013 : art. 1
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