Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 19 décembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000028480044
Texte parentLEGITEXT000028480033
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 décembre 2013Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Est modifié comme suit l'article 6 de l'arrêté du 1er mars 2011 susvisé :
2. Au lieu de :
3. « La banque d'épreuves de la filière PC comporte les épreuves suivantes :
4. ― chimie »,
5. Lire :
6. « La banque d'épreuves de la filière PC comporte les épreuves suivantes :
7. ― chimie A et B ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 1er mars 2011 : art. 6
Aller plus loin
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