Article abrogé, en vigueur du 1er octobre 2020 au 1er janvier 2021.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 17 décembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000042069865
Texte parentLEGITEXT000028536544
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 décembre 2013 (version du 1er octobre 2020)Légifrance →
1. Pour l'exercice des missions mentionnées aux articles 31 et 32 du décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense, le service parisien de soutien de l'administration centrale comprend :
2. 1° La sous-direction du pilotage opérationnel ;
3. 2° La sous-direction des ressources internes ;
4. 3° (Abrogé)
5. 4° La sous-direction des achats ;
6. 5° La sous-direction de la gestion budgétaire et financière ;
7. 6° La sous-direction du soutien général et des sites ;
8. 7° (Abrogé)
9. 8° La sous-direction " Balard ".
Nota : Conformément à l’article 15 de l’arrêté du 29 juin 2020, ces dispositions entrent en vigueur le 1er octobre 2020.
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