1. MODÈLE TYPE DE PLAN DE GESTION DES QUOTAS DES ORGANISATIONS DE PRODUCTEURS
2. I. - Bilan du plan de gestion des quotas de l'année (N - 1)
3. 1. Analyse des mesures mises en œuvre
4. Ecarts entre le plan de gestion adopté et la réalisation.
5. Analyse des écarts.
6. Bilan de la flotte au 31 décembre (N - 1) pour le quota concerné :
NOMBRE | NOMBRE | RAISONS | NOMBRE | RAISONS | NOMBRE | |
Chalutier | ||||||
Palangrier | ||||||
Fileyeur | ||||||
Caseyeur | ||||||
Mixte | ||||||
Autre | ||||||
Total | ||||||
| (1) Nouvelles installations, adhésion d'un hors OP, changement d'OP, renouvellement, importation (préciser le pays), etc. (2) PSF, vente, exclusion, exportation (préciser le pays), naufrage, etc. | ||||||
7. 2. Bilan des sanctions mises en œuvre par l'OP
TYPE | MOTIF | NOMBRE | ||||
8. II. - Plan de gestion des quotas de l'année (N)
9. 1. Tableau synthétique des mesures de gestion par quota
QUOTA | ENVELOPPE RÉPARTIE | MESURE | DÉCISION(S) | |||
10. 2. Présentation détaillée des mesures gestion prévues sur les espèces sensibles
11. a) Quota de captures de sole VIII a, b
12. Détermination du quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
13. Mesures prévues :
14. Plan de capacité du quota concerné :
NOMBRE | NOMBRE | RAISONS | NOMBRE | RAISONS | NOMBRE | |
Chalutier | ||||||
Palangrier | ||||||
Fileyeur | ||||||
Caseyeur | ||||||
Mixte | ||||||
Autre | ||||||
Total | ||||||
| (1) Nouvelles installations, adhésion d'un hors OP, changement d'OP, renouvellement, importation (préciser le pays), etc. (2) PSF, vente, exclusion, exportation (préciser le pays), naufrage, etc. | ||||||
15. Calendrier prévisionnel d'activité
MOIS | QUANTITÉ | PRIX MOYEN | ||||
Janvier | ||||||
Février | ||||||
Mars | ||||||
Avril | ||||||
Mai | ||||||
Juin | ||||||
Juillet | ||||||
Août | ||||||
Septembre | ||||||
Octobre | ||||||
Novembre | ||||||
Décembre | ||||||
Total | ||||||
16. b) Quota de captures de sole VII e
17. Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
18. Mesures prévues :
19. Plan de capacité du quota concerné :
20. Calendrier prévisionnel d'activité :
21. c) Quota de captures de sole VII d
22. Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
23. Mesures prévues :
24. Plan de capacité du quota concerné :
25. Calendrier prévisionnel d'activité :
26. d) Quotas de captures de merlu
27. Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
28. Mesures prévues :
29. Plan de capacité du quota concerné :
30. Calendrier prévisionnel d'activité :
31. e) Quotas de captures de maquereau
32. Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
33. Mesures prévues :
34. Plan de capacité du quota concerné :
35. Calendrier prévisionnel d'activité :
36. f) Quotas de captures d'églefin VII b-k
37. Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
38. Mesures prévues :
39. Plan de capacité du quota concerné :
40. Calendrier prévisionnel d'activité :
41. g) Quotas de baudroie hors zone VI
42. Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
43. Mesures prévues :
44. Plan de capacité du quota concerné :
45. Calendrier prévisionnel d'activité :
46. 3. Modalités de suivi des mesures du plan de gestion
47. a) Dispositif de suivi des captures des adhérents de l'OP
48. b) Sanctions administratives et économiques prévues par l'OP
49. III. - Documents à joindre en annexe au plan de gestion des quotas
50. Tableau de production des adhérents de l'OP de l'année (N - 1)
51. Délibérations du conseil d'administration.