DÉCRET n°2014-733 du 27 juin 2014 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDÉCRET n°2014-733 du 27 juin 2014
IdentifiantLEGIARTI000029166424
Texte parentLEGITEXT000029166420
Référencearticle 1 du décret n°2014-733 du 27 juin 2014Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le X du chapitre Ier du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Condrieu » homologué par le décret du 5 décembre 2011 susvisé est ainsi modifié :

2. 1° Au a du 1°, la cinquième phrase est remplacée par les dispositions suivantes : « L'altération de roches primaires magmatiques et métamorphiques, où dominent les granites, est à l'origine de la plupart des sols, sablo-argileux, pauvres et friables qui caractérisent ce territoire. » ;

3. 2° Au 3°, la quatrième phrase est remplacée par les dispositions suivantes : « Ce sous-sol particulier confère aux vins secs et demi-secs une vivacité caractéristique qui soutient l'ensemble de la large palette aromatique. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2011-1781 du 5 décembre 2011 : art. Annexe

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029166424, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.