ARRÊTÉ du 23 juin 2014 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 23 décembre 2024.

TexteARRÊTÉ du 23 juin 2014
IdentifiantLEGIARTI000050814093
Texte parentLEGITEXT000029214418
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 23 juin 2014 (version du 23 décembre 2024)Légifrance →

1. Les cartes ainsi que la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages peuvent être consultées à la préfecture de l'Eure, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement et de l'aménagement et du logement de Normandie, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques.

2. Elles sont également consultables et téléchargeables sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel hébergé par le Muséum national d'histoire naturelle ( https://inpn.mnhn.fr/accueil/recherche-de-donnees/natura2000).

3. ANNEXE À L'ARRÊTÉ DE DÉSIGNATION DU SITE NATURA 2000 FR2302008 « LES GROTTES DU MONT ROBERGE » (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION)

4. Liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site

5. 1. Liste des habitats naturels justifiant la désignation du site et figurant en annexe de l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié :


6210

Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) (sites d'orchidées remarquables)

9120

Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quercion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion)

9130

Hêtraies de l'Asperulo-Fagetum

9180

Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion

6. 2. Liste des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site et figurant en annexe de l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié :


Amphibiens

Aucune espèce mentionnée

Invertébrés

Aucune espèce mentionnée

Mammifères

1303

Petit rhinolophe

Rhinolophus hipposideros

1304

Grand rhinolophe

Rhinolophus ferrumequinum

1321

Vespertilion à oreilles échancrées

Myotis emarginatus

1323

Vespertilion de Bechstein

Myotis bechsteinii

1324

Grand Murin

Myotis myotis

Plantes

Aucune espèce mentionnée

Poissons

Aucune espèce mentionnée

Reptiles

Aucune espèce mentionnée

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050814093, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.